VII
MESSAGE DU DIRECTOIRE EXÉCUTIF. – LE CODE PÉNAL. – NOMBRE DES MAISONS DE DÉBAUCHE A PARIS. – TABLEAU DES MAISONS OU S'EXERCE A PARIS LA PROSTITUTION DES FILLES INSCRITES ET NON INSCRITES. – OPINION DE FAUSTIN-HÉLIE SUR LES POUVOIRS DE LA PRÉFECTURE DE POLICE ENVERS LES PROSTITUÉES.
Le Directoire exécutif, dans le message adressé au Conseil des Cinq-Cents, le 17 nivôse, an IV, se préoccupait, sinon d'anéantir la prostitution, du moins d'empêcher, par des pénalités nouvelles, son développement et ses scandales. Les «mœurs sont, citoyens législateurs, la sauvegarde de la liberté et, sans elles, les lois, même les plus sages, sont impuissantes. L'austérité, en doublant les forces physiques, donne à l'âme plus de vigueur et d'énergie. Il importe donc d'arrêter, par des mesures fermes et sévères, les progrès du libertinage qui, dans les grandes communes, particulièrement à Paris, se propagent, de la manière la plus funeste pour les jeunes gens et surtout pour les militaires.» (Loi du 19 juillet 1791; 330, 331, 334 du Code pénal.)
Les termes de l'art. 334 du Code pénal sont formels et généraux, ils63 visent: «quiconque aura attenté aux mœurs en excitant, favorisant ou facilitant habituellement la débauche ou la corruption de la jeunesse de l'un ou de l'autre sexe au-dessous de vingt-un ans.»
Il a fallu s'envelopper de subtilités pour appliquer ce texte, si formel, seulement aux proxénètes, qui sont artisans habituels de la débauche et échangent, contre de l'or, la vertu des enfants, commettent un infanticide moral. Il est nécessaire d'appliquer les dispositions de cet article aux faits personnels et directs d'impudicité, sur des mineurs, sans exiger capricieusement, dans telle ou telle espèce, la double condition de répétition des actes impudiques et de pluralité de personnes corrompues, comme l'avait fiait l'arrêt solennel de la Cour de cassation du 26 juin 1838.
Il ne faudrait point croire, en voyant une diminution dans le nombre des maisons officiellement connues, que la débauche sente les rangs de son armée s'éclaircir. Loin de là; mais la prostitution ouverte, reconnue, perd du terrain pour faire place à une prostitution plus dangereuse encore, la prostitution libre, exercée sans contrôle; de jour en jour s'augmente le nombre des femmes qui tiennent boutique ouverte de plaisirs dangereux, en conservant toute liberté d'allures, en évitant toute surveillance. Le nombre des maisons de filles diminue, et dans certains quartiers, chaque logis meublé n'est à vrai dire qu'une maison de filles, dont la porte s'entr'ouvre chaque soir, pour livrer passage à des quêteuses d'hommes. C'est ainsi encore que chaque jour donne naissance à ces établissements étranges qu'on décore du nom de café, de brasserie, et où le service est fait par des filles, dont l'influence est d'autant plus grande sur les consommateurs que leur véritable profession, la prostitution, se dissimule sous l'apparence trompeuse d'une occupation plus régulière. Dans le quartier Latin, en particulier, on compte plus de soixante maisons de ce genre; c'est là que les jeunes gens se rassemblent, avec d'autant moins d'hésitation qu'un pavillon rassurant couvre, pour ainsi dire, la marchandise.
Mercier disait déjà dans son Tableau de Paris (1780), qu'il y avait alors, dans cette ville, 30 000 femmes perdues. Qui en dirait le chiffre réel aujourd'hui, sinon les hôpitaux, dans leurs chiffres éloquents, et les médecins, les chirurgiens, dans leurs intimes et désolantes constatations? Sur 116 filles soumises, on trouve une ou deux malades seulement, tandis que, sur 100 insoumises, on compte 61 malades.
En 1865, un rapport d'inspection générale constate que les casernes des régiments de la Garde Impériale, mieux soldés, sont désertes, que leurs soldats, à Paris, fournissent 20 000 journées d'hôpital, et que les hôpitaux et infirmeries militaires regorgent de vénériens (Maxime Du Camp, docteur Martineau, Lecour).
En 1843, le département de la Seine comptait 235 maisons de tolérance.
Les filles inscrites dans les maisons étaient:
A Paris 1870-1880.
Par mois, la police arrête, en moyenne, 300 filles insoumises; sur lesquelles 115 mineures sont inscrites par an.
Il y a environ 2600 filles en cartes, pouvant sortir seulement de 7 à 11 heures du soir.
Les anciennes dispositions relatives à la réglementation de la prostitution, ont été implicitement maintenues par l'article 484 du Code pénal, ainsi conçu: «Dans toutes les dispositions, qui n'ont pas été réglées par le présent64 Code et qui sont réglées par des lois et règlements particuliers les Cours et Tribunaux, continueront de les observer. (Voir encore les lois des 14 décembre 1789; 16, 24 août 1790; 19, 22 juillet 1791.)
L'article 471 du Code pénal punit d'amende de 1 franc à 5 francs inclusivement ceux qui auront contrevenu aux règlements ou arrêtés publiés par l'autorité municipale, en vertu de la loi des 16 août 1790 et 19 juillet 1794. Cette disposition, appliquée dans les départements, n'est pas visée, dans la pratique de Paris (qui opère et agit, elle déclare y être forcée), d'une manière absolument arbitraire pour les arrestations et détention des filles.
A l'égard de ces filles, dit M. le président Faustin-Hélie65, aucune loi ne donne à l'administration le droit de les arrêter et détenir arbitrairement.
Quelle que soit la position de ces femmes, elle doit les surveiller, mais elle ne peut les arrêter, lorsqu'elles ne commettent pas un délit punissable. On ne peut constituer de classe à part, qui soit en dehors du droit commun et pour laquelle les lois n'aient ni force ni protection; on ne peut reconnaître à l'administration d'autres droits que ceux que la loi lui confère. Qu'en conclure donc? Qu'il faut revenir à l'égalité devant la loi.
VIII
LA PRÉFECTURE DE POLICE. – SAINT-LAZARE. – LE MOUVEMENT EN ANGLETERRE ET EN FRANCE SUR LA RÉPRESSION DE LA DÉBAUCHE.
Veut-on connaître quelques détails sur cette administration, qui a pour mission de réprimer la débauche, et à laquelle on refuse des armes?
A la Préfecture de police, dont le fonctionnement est si important, le service des mœurs comprend: le chef de la première division, le chef du deuxième bureau de la première division, l'officier de paix, chef du service des mœurs, l'inspecteur principal, un brigadier et trois sous-brigadiers, dirigeant soixante inspecteurs, pour surveiller Paris et la banlieue, divisés par arrondissements et lots.
A Saint-Lazare sont cinq catégories de recluses:
1º Les filles détenues, administrativement, soumises ou insoumises;
2º Les prévenues, en vertu de mandats de justice;
3º Les condamnées à moins d'un an de prison, pour délits;
4º Les condamnées à plus d'un an, attendant leur transfèrement, dans les maisons centrales;
5º Les jeunes filles, détenues par correction paternelle ou condamnées pour avoir agi avec ou sans discernement. (66, Code pénal.)
L'infirmerie de Saint-Lazare peut recevoir 360 malades; elle en compte habituellement de 250 à 300.
L'emprisonnement à Saint-Lazare varie d'un mois à deux mois, dans l'intérêt des entrepreneurs des prisons.
La maison de Saint-Lazare est dirigée par soixante religieuses, appartenant à l'ordre de Marie-Joseph.
Les mineures de dix-huit ans accomplis figurent, parmi les filles publiques:
Les mineures au-dessous de dix-huit ans:
Les poursuites exercées à Paris, à diverses époques, plus récemment encore à Auch66, Marseille, Lyon, démontrent qu'à ces écoles de la débauche, se forment, par le chantage, par l'association étendue dans l'ombre, les plus habiles et les plus audacieux criminels67.
Les revenus quotidiens des souteneurs, à Paris, sont importants, ainsi qu'on peut en juger par le document qui suit:
Depuis quelque temps, les habitants de Neuilly étaient effrayés par de fréquentes attaques nocturnes et de nombreux vols à main armée; voulant mettre fin à cet état de choses, on en référa au chef de la sûreté, qui expédia aussitôt plusieurs agents. On ne tarda pas alors à découvrir les coupables. D'après certaines indications, les soupçons se portèrent sur trois individus, qui occupaient, avec deux filles de mauvaise vie, un taudis, rue du Marché, 49. Une descente de police fut organisée et l'on arrêta les cinq individus. Depuis, une souricière ayant été établie, le chiffre des arrestations s'éleva graduellement à quatorze. Dans cette bande, se trouvent deux repris de justice, dont le casier judiciaire est amplement garni.
Un détail curieux et tout à la fois écœurant. Le système de défense des hommes de cette bande, lorsqu'on leur reproche les attaques nocturnes, est celui-ci: «Pourquoi aurions-nous volé, disent-ils, puisque nos marmites– c'est ainsi que dans leur langage naturaliste ils désignent les femmes – nous donnent six cents francs par mois.»
Comme ce chiffre paraissait invraisemblable, l'un d'eux a fourni comme preuve le carnet de comptabilité d'une des femmes; nous extrayons une feuille du carnet de la fille Paola.
69 A rapprocher de l'Art d'élever les lapins et de s'en faire 3,000 livres de rente. —Histoire des barrières de Paris, par Delvau.
Les courtisanes italiennes, un peu trop vantées, les Fossita, les Blazifiora, la belle Imperia, enterrée avec pompe, du temps de Léon X, dans l'église Saint-Georges, avaient, à leur suite, des condottiere, des sbires à leur solde. – Le velours, la soie des pourpoints recouvraient et poétisaient ces hontes; à notre époque, résolument naturaliste, l'étalage de la vendeuse d'amour en plein boulevard, dans les gares, aux stations du chemin de fer de Ceinture, la procession errante des ombres faméliques sur les boulevards, les maigres théories des bouquetières, offrant leurs fleurs déjà fanées, attristent profondément. Derrière elles, dans l'ombre, guette la horde des ribauds, des souteneurs, des tard venus, des fils de joie déguenillés, etc.
Le 16 février 1879, MM. Schœlcher, sénateur des Colonies, Thulié, Tolain, députés; Liouville, conseiller municipal; Tirard, député-ministre, donnaient leur démission de membres d'une commission d'enquête sur la Préfecture de police, n'ayant pu accomplir leur mission.
Pourquoi? On ne leur avait rien montré; toujours le secret professionnel, à tous les degrés.
C'est qu'une pareille recherche découvrirait sans résultat possible, si ce n'est pour la curiosité publique, les recherches d'une administration, obligée d'opérer dans l'ombre, avec ses agents secrets, contre les malfaiteurs, qui se cachent, dans tous les mondes et sous toutes les couches sociales.
En Angleterre fut pris, surtout dans l'intérêt des garnisons et68 stations navales, le 29 juillet 1864, un bill contre les maladies contagieuses (the contagious diseases prevention act).
Depuis cette époque, le parti libéral en a demandé le rappel; 10 députés seulement sur 26 représentants des villes, soumises à ce régime, en ont demandé le maintien, énergiquement combattu par MM. Williams Fowles, Bright, Gladstone, Mandella, Stainfeld, Childen, S. Bourcourt, Johnston, madame Joséphine Butler de Liverpool, madame Venturi, ont remis au Parlement des pétitions, couvertes de dix-neuf cent soixante-huit mille trois cent soixante-dix-neuf signatures, réclamant l'abrogation d'un acte aussi contraire à la liberté et à la légalité. A Paris même, madame Chapman a, dans le même but, organisé une société, rue de Rivoli, 217.
IX
LA POLICE DES MŒURS. – SON ACTION. – SES RÈGLEMENTS.
On sait quelles critiques sont journellement dirigées contre la police des mœurs, ses agents, et leur façon d'opérer; on sait quelle ardente campagne est menée à ce sujet, dans bon nombre de journaux; mais ce qui est généralement ignoré, ce sont les recommandations si sages, insérées dans le règlement arrêté le 15 octobre 1878 par M. Al. Gigot, alors préfet de police.
Ces instructions, courtes et simples, visent la prostitution clandestine et les filles insoumises, la prostitution tolérée et les filles inscrites, et contiennent quelques dispositions particulières sur les outrages publics à la pudeur, le service administratif et le service médical.
Les inspecteurs à qui une maison est signalée, comme lieu clandestin de prostituées, en préviennent le chef de la police municipale; celui-ci, après enquête, fait donner, par le chef de la première division, un mandat de perquisition, en vertu duquel on peut, avec l'assistance du commissaire de police, visiter, de jour ou de nuit, l'établissement suspecté.
Si quelque fille, ayant obtenu l'autorisation de loger en garni, est trouvée faisant commerce de prostitution, dans le garni qu'elle habite, elle peut être arrêtée, car l'autorisation obtenue par elle n'a d'autre but que de lui fournir un asile; mais elle éviterait cette conséquence si elle était trouvée avec un individu, la gardant comme concubine, chose facile à établir par le relevé du registre de police.
Il est rappelé que les cabarets et lieux connus pour favoriser la débauche clandestine peuvent être visités par les commissaires de police, sans mandat, jusqu'à l'heure de leur fermeture, et même après, dans le cas où les portes ne seraient pas fermées à l'heure ordonnée.
On recommande aux agents, pour ce qui regarde les filles insoumises, leur surveillance et leur arrestation, une prudence excessive. Il est dit qu'on ne les doit emmener qu'après la constation de faits précis et multipliés de provocation à la débauche, à moins qu'il n'y ait aveu de la fille ou de l'homme, trouvé avec elle, et que les agents ne doivent pas user de subterfuges et de provocations.
Dès qu'une fille est arrêtée, un rapport doit être dressé par les inspecteurs, qui ont à vérifier immédiatement si l'adresse indiquée est bien celle de la demeure réelle; il faut en effet se livrer aux recherches nécessaires pour constater des faits habituels de débauche publique, un fait de débauche privée n'est jamais suffisant pour permettre l'arrestation de celle qui s'y livre.
C'est ainsi qu'une femme, trouvée dans un garni avec un homme, n'encourt point une arrestation, quand elle est en relation habituelle avec celui qui l'accompagne, à plus forte raison quand il n'y a pas un commerce de prostitution, moyennant argent, il est ordonné de ne point se saisir de la femme; de même quand elle est trouvée seule, quelque soit le lieu de la découverte.
Les commissaires de police ont à décider si l'arrestation doit être maintenue, et ce, après avoir entendu les agents et la personne arrêtée; procès-verbal est dressé sur formules imprimées.
Les inspecteurs doivent exercer une surveillance journalière sur les maisons de tolérance, et veiller à ce que les obligations imposées soient rigoureusement observées. Pour les filles inscrites, il est permis d'exiger la représentation de leur carte, afin de s'assurer de leur exactitude à la visite; mais les agents doivent avoir le soin, quand ils ne trouvent pas au domicile indiqué une fille qu'ils sont chargés de prendre, de ne point laisser trace de leur recherche.
Sur les filles disparues une grande circonspection est nécessaire; aussi faut-il se borner à faire connaître, dans un rapport spécial, la situation nouvelle de ces femmes, quand elles ont pris un autre genre de vie, et qu'elles se sont remises au travail; on ramène au bureau administratif celles qui n'ont point renoncé à la débauche.
Quant aux filles arrêtées, quand elles ne peuvent être dirigées sur la Préfecture de police, on les conduit dans les postes, d'où elles sont transférées au Dépôt.
Ce ne sera point seulement pour la recherche et la surveillance des prostituées que les agents des mœurs ont des fonctions à exercer; on leur rappelle que le cas de sodomie, consommé ou tenté dans un lieu public, constitue un outrage public à la pudeur, devant lequel ils ne sont point désarmés; on leur renouvelle la recommandation de ne point agir par voie de provocation.
Les instructions, données sous la rubrique du service administratif, portent sur l'examen des pièces, sur l'interrogatoire auquel se livre le commissaire interrogateur, au bureau des mœurs, lequel doit soumettre à une commission spéciale le cas des filles insoumises majeures, qui refusent leur inscription et la position à examiner, avec leur famille, des filles mineures.
Les punitions disciplinaires à infliger aux filles continuent, dit la note, à être infligées par le préfet, et, dans le cas d'une réclamation, par la commission, qui entend la fille arrêtée; dans cette commission entrent le préfet lui-même et deux commissaires de police.
La dernière recommandation est adressée au service médical, qui doit s'abstenir de procéder à la visite corporelle, quand une résistance est rencontrée chez la fille; l'incident est alors soumis au préfet. Telles sont, en résumé, les instructions données aux agents des mœurs et qui limitent le champ, dans lequel ils doivent agir. On voit que, dans une ville comme à Paris, théâtre de tant de désordres, il est bien difficile d'agir avec plus de mesure, de circonspection, de manière à sauvegarder les intérêts publics et privés. Comment, sur le grand nombre, éviter une erreur? On en a signalé parfois, avec grand bruit, mais sans preuves le plus souvent.
LE DIVORCE
I
LE DIVORCE
Trop heureux si bientôt la faveur d'un divorce
Me soulageait d'un joug, qu'on m'imposa par force.
(Racine. —Britannicus, II).
Nous venons d'exposer les chiffres, le personnel du crime et de la débauche à Paris. A toutes les causes suffisantes de dissolution pour la société Française, si profondément travaillée déjà, est venue, dans ces derniers temps, s'en ajouter une nouvelle qui, suivant nous, s'attaque à la famille elle-même et la détruit. Nous voulons parler ici du divorce, dont bien des unions, déjà désorganisées ou séparées judiciairement, attendent la prochaine proclamation, comme un bienfait, comme une libération. Divorçons69 est la devise, trop facilement acceptée par des époux qui ont, à peine, essayé du mariage et qui s'en montrent, de suite, dégoûtés, ne voulant pas comprendre qu'il est indissoluble, dans son essence70 civile et religieuse, comme étant de toutes les actions celle qui intéresse le plus la société.
Molière, ce grand penseur, ce grand écrivain, ce martyr résigné a écrit, dans l'École des femmes (III):
Le mariage, Agnès, n'est point un badinage,
A d'austères devoirs le rang de femme engage.
De son côté, Bourdaloue, s'écriait avec éloquence: «On ne regarde plus, ce semble, le mariage, comme une chose71 sacrée, mais comme une affaire temporelle et comme une simple négociation.»
Enfin, et à un autre point de vue72, Buffon constatait que, dans son temps, c'est-à-dire il y a près de cent ans, chaque mariage produisait à Paris73 environ quatre enfants deux tiers, au lieu qu'à présent chaque mariage ne produit, tout au plus, que quatre enfants!
Dans les autres pays (moins riches et peut-être à cause de cette situation même, car la misère est prolifique), la population augmente et, en France, nous la voyons décroître, sans nous en préoccuper, sans en rechercher74 les causes, sans en appliquer les remèdes possibles. Les logements doivent être aérés, les aliments doivent être sains et surveillés sur les marchés, les boissons, trop souvent frelatées, troublent les cerveaux et déterminent de fréquentes maladies des centres nerveux. Il y a là, dans les ménages, pour la conception, tout un ensemble de phénomènes mystérieux à étudier, à prévenir, à guérir, par une science75 habile. Ce sont là, suivant nous les grands horizons, sur lesquels se doivent porter les méditations des gouvernements, des législateurs.
Il ne nous paraît pas que le projet de loi sur le Divorce réponde à un besoin vrai de notre société Française, ou à une nécessité de notre temps; jusqu'à preuve contraire et attendue, nous n'y voyons qu'une machine de guerre, destinée à détruire la famille et la propriété, réglées dans leur constitution et leur transmission, par des lois éclairées.
Avec la nature mobile du caractère français, avec les impressions passagères qui le dirigent trop souvent, le mariage deviendra la satisfaction éphémère d'un caprice et, après un certain temps, les conjoints reprendront, à leur gré, leur liberté76, pour voler à de nouvelles épreuves, toujours charmantes au début, pénibles seulement à la longue, quand est venue la satiété. Châteaubriand lui-même disait dans sa vieillesse, charmée pourtant par madame de Récamier: «J'ai baillé ma vie!»